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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DU SITE STARSHOP-MOTO

Article 1 – Domaine d’application.
Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées les " Conditions Générales "), régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site WWW.STARSHOP-MOTO.COM , EURL au capital de 6 000€ Euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de La Roche sur Yon. (Ci-après désignée "STARSHOP"), société détentrice du site WWW.STARSHOP-MOTO.COM. Ces conditions générales de vente sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. STARSHOP-MOTO peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales (de vente, de livraison et de garantie), aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du site WWW.STARSHOP-MOTO.COM. Nous considérons qu'en validant votre commande et / ou votre achat, vous acceptez sans réserve nos conditions générales de vente après les avoir lues. En accédant au site, vous vous engagez à respecter les conditions générales ainsi que les conditions d'utilisation y figurant.

 

Article 2 – Passer votre commande et validation de celle-ci.

Pour passer une commande nous mettons à votre disposition trois moyens :
- Internet : www.starshop-moto.com et ceci 24/24 h et 7/7 jours
- Par courrier électronique contact@starshop-moto.com. Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir.
- Par courrier, accompagné du bon de commande imprimé et rempli ainsi que votre règlement par chèque et la copie de vos documents d’identité. Nous vous informerons par courrier électronique de sa bonne réception. Les produits ne pourront être livrés qu’après l’expiration du délai de vérification de la solvabilité du chèque (entre 10 et 15 jours).

Chaque commande nécessite l’acceptation de votre part des Conditions Générales de Vente. En cochant la case prévue à cet effet vous accepterez entièrement ces conditions sans réserve. Sans acceptation, aucune commande ne pourra être validée. Un email vous sera envoyé dès confirmation de la commande à l’adresse mail que vous nous aurez transmise. Les systèmes d'enregistrements automatiques sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Starshop-moto se réserve cependant le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client notamment en cas d'insolvabilité dudit client, dans l'hypothèse d'un défaut de paiement ou d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Les mentions indiquées par le client lors de la saisie des informations inhérentes à sa commande engagent celui-ci. Starshop-moto ne saurait être tenu responsable des erreurs commises par le client dans le libellé des coordonnées du destinataire (adresse de livraison, de facturation, email et numéro de téléphone) et donc des retards de livraison ou de l'impossibilité de livrer les produits commandés que ces erreurs auraient pu engendrer.

 

Article 3 –Disponibilité des produits et délais de livraison.

Starshop-moto s'engage à honorer votre commande dans la limite des stocks disponibles. Les délais de livraison sont généralement compris entre 24h et 15 jours, sauf produits spécifiques (Bulles, roues, certains échappements, carénages spéccifiques. Le délai moyen est identifié sur le site pour chaque produit, si tel n'est pas le cas nous consulter au préalable). Les délais de livraison ne sont donnés qu'a titre indicatif, starshop ne saurait être tenu responsable d’un éventuel retard de livraison (du fait notamment des ruptures de stock temporaires ou définitives de nos fournisseurs). Un retard dans la livraison ne peut constituer une cause automatique de résiliation de la présente commande. Nous nous engageons cependant à réduire ces délais au maximum et à vous proposer en alternative au produit initialement commandé un autre produit de valeur identique. La livraison est effectuée entre 24 et 72h après la date d’expédition suivant le mode de livraison choisi. De manière à ne pas avoir de problèmes lors de cette livraison, nous avons besoin d’avoir toutes les informations nécessaires : adresse, nom, adresse email, téléphone, de manière a pouvoir vous joindre en cas de difficultés de la part du livreur. Une confirmation d’expédition ainsi qu’un numéro de suivi vous sera automatiquement envoyé.

Les articles et produits bénéficiant d’une remise spéciale (discount, promotion, offre spéciale, enchères inversées, soldes…) sont suivant les stocks disponibles. Ils ne peuvent en aucun cas être cumulé à une opération spéciale quelle qu’elle soit donnant droit à une réduction, hormis les ou le code avoir dont vous bénéficiez.

 

Article 4 – Tarifs produits et frais de livraison.

Les prix de vente indiqués sur le site sont en euros et toutes taxes comprises mais hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués au client au fur et à mesure de ses choix de produits et du mode de livraison sélectionné. Leur montant total lui est indiqué à la fin du processus de commande, en supplément du prix des produits sélectionnés, avant confirmation de son acceptation par le client.

Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs indiqués sur le site au moment de votre commande.

Nous vous informons qu'en cas d'affichage d'un prix erroné, manifestement dérisoire, quelle qu'en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique…), la commande (même validée par nos soins) sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact ou de demander le remboursement.

Les éventuels frais de livraison sont à la charge de l'utilisateur et sont facturés à la fin de la commande en supplément des produits sélectionnés. 8.28 € de frais de livraison (en France métropolitaine et pour une livraison standard, hors express ) pour une commande inférieure à 150 € et frais de livraison offerts pour une commande supérieure à 150 € (en France métropolitaine et pour une livraison standard, hors express) sauf produits volumineux ou lourds (indiqué dans la description du produit).

 

Article 5- Modes de livraison et assurance colis

La zone géographique de livraison correspond à la zone géographique de couverture de l'offre (France métropolitaine seule, hors Corse et départements d’outre mer) 
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client au moment de la commande ou au point relais spécifié.


La livraison est réputée effectuée dès la remise par STARSHOP-MOTO du produit au transporteur.

Le bordereau de livraison remis par le transporteur ou par le relais colis, daté et signé par le client lors de la livraison du produit constituera une preuve en matière de transport et de délivrance.


À la livraison, le client devra vérifier le contenu, la conformité et l'état du ou des produits. En cas d’avaries, de pertes totales ou partielles, ou de quelques autres problèmes, il appartient au client d'exercer tout recours immédiatement auprès du transporteur sans que la responsabilité de STARSHOP-MOTO ne puisse jamais être mise en cause. De ce fait, lors de la livraison, STARSHOP-MOTO  recommande au client de procéder à la constatation de l'état des produits livrés avant de signer l'accusé de réception du colis.


S'il constate des anomalies, il doit refuser la livraison des produits ou émettre des réserves manuscrites, précises, et datées.

Dans le cas ou le client serait absent lors de livraison, celui-ci aura dans sa boîte au lettre un avis de passage et pourra récupérer son colis auprès du transporteur choisit par le client (au moment de la livraison, le client est tenu de signer un bordereau de livraison accusé de réception).

L’assurance standard est celle prévue dans le cadre de la loi soit 23 € du kilo, si vous souhaitez une assurance complémentaire ad valorem jusqu’à hauteur de 1500 €, il vous suffit de cocher cette option lors de l’achat (2 % de la valeur du produit).

Dans le cas ou cette option n’est pas cochée, STARSHOP-MOTO n’est pas responsable du transport, celui-ci étant laissé libre au choix de l’acheteur (sauf en cas de prise d’assurance complémentaire). En cas de perte ou de vol, il appartient a l’acheteur de contacter la société de transport et de faire valoir ses droits au remboursement éventuel.

 

Article 6 – Règlement de la commande et annulation.

Le règlement de votre commande peut s'effectuer par carte bancaire (par paiement sécurisé via la plateforme de notre banque), par virement bancaire, par chèque, ou par Paypal (voir article 2).

Pour le règlement par chèque, votre commande via notre site n'est expédiée qu'à la réception et après validation de notre banque de votre règlement.

Le débit du règlement est immédiat lors de la commande. STARSHOP-MOTO reste entièrement propriétaire du matériel commandé tant que celui-ci n'est pas entièrement réglé.

En cas d'annulation de commande due à une erreur de votre part (erreur de produit, taille, couleur etc.) impliquant un remboursement, ce dernier pourra se faire par chèque bancaire ou annulation de votre transaction via notre banque ou sous forme d’avoir sur une autre commande (déduction faite des frais engagés).

 

Article 7 – Informations produits.


Les photographies illustrant les produits présentés sur le site et les informations techniques, n'entrent pas dans le champ contractuel et ne sauraient donner lieu à un quelconque engagement de la part de STARSHOP-MOTO. Les fiches techniques et les descriptions sont vérifiées avec précaution par l’équipe STARSHOP mais proviennent de nos partenaires ou fournisseurs. La responsabilité STARSHOP-MOTO ne pourra être engagée quant à la validité de leur contenu.

Article 8- Droit de rétractation, produits défectueux et retour colis.

Conformément aux dispositions de l'article L 121-20 du Code de la Consommation, vous bénéficiez de 7 jours ouvrables (au lieu des sept jours francs prévus par la Loi), pour nous retourner un produit qui ne vous conviendrait pas (pour plus d’information reportez vous à l’ordonnance N° 2001 du 23 Août 2001 art 5 et 12 du journal officiel du 25 août 2001). Vous pouvez dans ce délai retourner ce produit, à vos frais, accompagné de votre facture. Seuls seront acceptés les produits à l'état neuf et complet (accessoires, emballage, notices...), retournés dans leur emballage d'origine non souillé, non marqué, non scotché (c’est-à-dire lui aussi en état neuf).

 

Ce droit de rétractation ne s'applique pas à tous les produits, les produits exclus étants : les enregistrements audio et vidéo (CD et DVD) et les logiciels informatiques dont l'emballage est ouvert par le consommateur, les journaux, les magazines, les biens fabriqués ou personnalisés pour le client, les loteries et les produits périssables, ainsi les achats dans le cadre de ventes aux enchères.

Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Si l'article est renvoyé incomplet ou endommagé à STARSHOP-MOTO, une décote de son prix sera appliquée selon le diagnostic réalisé par le SAV. Les logiciels films, CD, ne pourront être retournés que si vous ne les avez pas descellés. Les délais mentionnés ci-dessus courent à compter du jour de la livraison de la commande. Tout retour devra être signalé au préalable auprès de STARSHOP par courrier électronique (STARSHOP-MOTO) ou par Tél au: 02.51.07.36.89. Un numéro de retour sera alors attribué au produit. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité (sauf décote précédemment citée éventuellement), à l'exception des frais de retour et d’envoi.

Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation, l'utilisateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées (déduit des frais d’envoi), soit l'échange du produit. Dans le cas d'un échange, l'expédition à l'utilisateur des produits à recevoir en change se fera à ses frais. En cas d'exercice du droit de rétractation, STARSHOP-MOTO fera le maximum pour rembourser l'utilisateur le plus rapidement possible, ce délai dépendra de l’analyse des produits retournés et de leur état. Par mesure de précaution, une expertise technique du matériel est systématiquement réalisée avant tout échange ou remboursement ; celle-ci peut durer une dizaine de jours.

 

Après analyse et éventuelle décote, l'utilisateur sera alors remboursé par crédit de son compte bancaire en cas de paiement par carte bancaire, ou par chèque dans les autres cas dans un délai maximum de 30 jours.

Les articles spécifiquements produits pour un client ne peuvent etre ni repris ni échangés (produit rare, produit personnalisé...). Nous contacter pour vérifier si votre produit fait partie de la catégorie des acrticles spécifiquements produits.

 

Article 8 – Garanties et service après-vente (« SAV »).
Pour la première année, votre article bénéficie d'une garantie constructeur pièces et main d'œuvre. Pour en bénéficier, il vous faut contacter directement l’équipe STARSHOP-MOTO qui vous indiquera la marche à suivre.

Quel que soit le problème concernant votre article, il faut impérativement joindre avec l'appareil ou produit défectueux une copie de la facture d’achat. Seuls les produits vendus par STASHOP-MOTO pourront faire l’objet d’une analyse dans le cadre d’une garantie. Les frais de retour sont à la charge du client, les frais de réexpédition sont à la charge de STARSHOP-MOTO.

Tout article dont une modification aura été constatée lors de la réception et l’analyse du produit concernée, modification actuelle ou passée (exemple retirer une chicane sur un silencieux) ne pourra etre accepté en garantie.

De meme tout produit qui aura subit un choc, une chute, ou n’aura manifestement pas été utilisé dans des conditions prévues a cet effet, ou tout produit qui aura été utilisé dans le cadre de la compétition ou d’entrainements sur circuits ne pourra être accepté en garantie.

Les pièces dites « d’usure » sont de même exclues de ce cadre de la garantie, sauf usure prématurée manifestement non-conforme à la majorité des produits de ce type.

La garantie ne s'applique pas à la réparation de dommages résultant d'une cause externe au produit (par exemple, accident, choc, chute, de la foudre, d'une fluctuation de courant), d'un emploi ou d'une installation non conformes aux spécifications du constructeur, d'une utilisation nuisible à la bonne conservation de l'appareil, d'une utilisation à caractère commercial ou collectif, de l'utilisation de périphériques, d'accessoires ou de consommables inadaptés.

La garantie ne couvre pas les frais de transports.

 

Article 9 – Conformité des produits avec les normes en vigueur – homologations

Les produits vendus sur le site STARSHOP-MOTO sont exclusivement réservés à la compétition ou a un usage privé, sauf mention spéciale « produit homologué ». Dans le cas ou le produit est dit « homologué », cela signifie qu’il correspond aux normes européennes en vigueur régissant ce type de produit, ou aux normes françaises. L’absence de mention « produit homologué » ou « homologué » signifie que ce produit n’est pas homologué pour une utilisation sur la voie publique.

STARSHOP-MOTO ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des produits achetés ou d’une utilisation sur voie publique ou non prévu a cet effet d’un produit non homologué, étant bien précisé que seuls les produits homologués sont identifiés comme tels.

Les accessoires proposés et produits sont principalement des accessoires « adaptables » et donc non des pièces d’origine, sauf en cas de précision explicite.

 

Article 10 – Convention sur la preuve.

Le Client reconnaît l'admissibilité à titre de preuve des enregistrements informatiques, des états et listages informatiques et autres supports électroniques, dans le cadre notamment de tout différend qui découlerait d'un manquement aux présentes par l'une des Parties.

 

Article 11 - Responsabilité.


STARSHOP-MOTO ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport ou de communications, d'inondation, d'incendie, ou de guerre. STARSHOP-MOTO n'encoure aucune responsabilité pour tous dommages indirects, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommage ou frais qui pourrait survenir du fait de l'achat de tout produit présenté sur le Site.

Nous vous rappelons qu'il est prudent de procéder à la sauvegarde des données contenues dans les produits achetés.

STARSHOP-MOTO ne saurait être tenue responsable de toutes pertes de données, fichiers ou plus généralement de tout dommage qui résulterait d'un défaut de sauvegarde par l'utilisateur des données contenues dans les produits achetés. STARSHOP-MOTO ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur son Site. L'impossibilité totale d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité STARSHOP-MOTO. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site STARSHOP-MOTO dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. La responsabilité de STARSHOP-MOTO sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.

 

Article 13 – Vie Privée.

Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie, leur absence entraînent l'annulation de votre commande. En vous inscrivant sur le Site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le site. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement de vos informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) STARSHOP-MOTO est autorisé à prélever, traiter et utiliser les informations vous concernant. Ces données font l'objet d'un traitement informatique. Vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes les données vous concernant, conformément aux textes européens et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier 1978). Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès de STARSHOP-MOTO afin de savoir quelles sont les informations dont celle-ci dispose sur vous. Vous pouvez à tout moment et sur demande modifier ces données. STARSHOP-MOTO est le seul détenteur des informations vous concernant. Seul STARSHOP-MOTO et ses partenaires contractuels peuvent vous envoyer des informations dans le cadre d'opérations promotionnelles précises et ponctuelles. Ces partenaires sont spécialement choisis par STARSHOP-MOTO et sont reconnus pour la qualité de leurs produits et services.

 

Article 14 – Litiges.

Le présent contrat est soumis au droit français. Tout litige, quel que soit le lieu de livraison, qui pourrait résulter de l'interprétation ou de l'exécution des présentes conditions générales sera soumis aux juridictions compétentes du ressort de la cour d’appel de La Roche sur Yon.


Article 15 – Avis de consommateurs.

Tous les avis soumis par les utilisateurs de STARSHOP-MOTO sont lus et contrôlés avant d'être mis en ligne. Seuls les avis concernant les produits seront acceptés et par conséquents visibles sur le site. Les avis consommateurs ne portent donc que sur les articles.